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<copyright>
 <year>2004-2007</year>
 <holder>The PostgreSQL Global Development Group</holder>
</copyright>

<legalnotice id="legalnotice">
 <title>Notice Légale</title>

 <para>
  <productname>PostgreSQL</productname> est sous le Copyright &amp;copy; 2004-2007
  du PostgreSQL Global Development Group  et est distribué sous les termes
  de la licence de l'Université de Californie ci-dessous.
 </para>

 <para>
  La permission d'utiliser, copier, modifier et distribuer ce logiciel
  et sa documentation pour tout usage, sans frais, et sans accord écrit, 
  est assuré à la condition que cette notice de copyright et ce paragraphe 
  et les deux paragraphes suivants apparaissent dans toutes les copies.
 </para>

 <para>
EN AUCUN CAS L'UNIVERSITÉ DE CALIFORNIE NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE 
POUR DES DOMMAGES DIRECTES, INDIRECTS, SPECIAUX, LES INCIDENTS ET LES 
CONSÉQUENCES, Y COMPRIS LES PERTES FINANCIERES RÉSULTANTS DE L'UTILISATION 
DE CE LOGICIEL ET DE SA DOCUMENTATION, MEME SI L'UNIVERSITÉ DE CALIFORNIE A
ETE AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
 </para>

 <para>
L'UNIVERSITÉ DE CALIFORNIE REFUSENT SPECIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE,
CE IMPLIQUE, SANS CE LIMITER À CELA, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION 
ET CORRESPONDANCE A UN USAGE PARTICULIER. LE LOGICIEL EST FOURNI 
<quote>TEL QUEL</quote>, ET L'UNIVERSITÉ DE CALIFORNIE N'A AUCUNE OBLIGATIONS D'EN 
ASSURER LA MAINTENANCE, LA SUPPORT, LES MISES À JOUR, 
OU LES MODIFICATIONS 
 </para>

<para> Notez que <trademark>UNIX</trademark> est une marque déposée par The
 Open Group.  &windows; est une marque déposée par Microsoft Corporation 
 aux États-Unis d'Amérique et dans d'autres pays.
 <trademark>Solaris</trademark> est une marque déposée par Sun Microsystems,
 Inc. <trademark>Linux</trademark> est une marque déposée par Linus Torvalds. 
 <trademark>AIX</trademark> est une marque déposée par IBM.
</para>
</legalnotice>